documents_militant

Rapport de l'Assemblée de Rentrée Confédérale du 31 août 2021.

documents

Note ministérielle du 1er septembre 2021, relative au télétravail pour les personnels civils à compter du 1er septembre 2021.

documents

Compte-rendu du CTR Service du Commissariat  des Armées du 6 juillet 2021.

documents

Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au sein du ministère de la défense.

documents

Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au sein du ministère de la défense.

documents

Arrêté du 30 août 2021 fixant le taux de nomination dans la catégorie des ouvriers de l’Etat chefs d’équipe du ministère des armées au titre de l’année 2022.

documents_militant

Relevé de décisions du Bureau Confédéral du 30 août 2021.

documents

Pour le progrès social, le 5 octobre 2021, agissons en grève et en manifestation !

documents

PROPOSITIONS POUR UN PLAN DE RUPTURE

documents

Arrêté du 26 août 2021 pris pour l’application du décret no 2021-1123 du 26 août 2021 relatif au versement de l’allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats

Actualités

2025-01/2025_01_09_federation_tract_de_rentee_janvier_2025
Ensemble, changeons la donne ! - Tract Fédéral du 09/01/2025
Publié le 9 jan 2025
Télécharger (391.87 Ko)
CR et DL du CSA-M du 18 décembre 2024
Instances ministérielles CTM/DRHMD
CR et DL du CSA-M du 18 décembre 2024
Publié le 9 jan 2025
Télécharger (1.09 Mo)
Entretien Professionnel - CREP
Entretien Professionnel - CREP
Publié le 6 jan 2025
Télécharger (368.85 Ko)
Décret 2024-1282 du 31 décembre 2024 - Rachat d'années d'études
Décret 2024-1282 du 31 décembre 2024 - Rachat d'années d'études
Publié le 31 déc 2024
Télécharger (178.66 Ko)
Décret 2024-1281 du 31 décembre 2024 relatif aux pensions des agents publics
Décret 2024-1281 du 31 décembre 2024 relatif aux pensions des agents publics
Publié le 31 déc 2024
Télécharger (158.27 Ko)
Décret 2024-1263 du 30 déc 2024 relatif aux conditions requises pour l'accès au temps partiel de certains agents de la Fonction Publique
Décret 2024-1263 du 30 déc 2024 relatif aux conditions requises pour l'accès au temps partiel de certains agents de la Fonction Publique
Publié le 30 déc 2024
Télécharger (197.47 Ko)
Voir tous les documents