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Arrêté du 15 octobre 2020 portant modification de l’arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d’encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu’à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense
Santé /Travail
Arrêté du 15/10/2020 portant modification de l’arrêté du 01/12/2014 relatif à la formation des fonctionnels prévention et personnel encadrant de prévention des risques professionnels et à la formation sécurité des agents du MDA
Publié le 15 oct 2020
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Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles 
Santé /Travail
Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles
Publié le 9 oct 2020
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Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Santé /Travail
Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Publié le 27 mai 2020
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Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Santé /Travail
Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Publié le 27 mai 2020
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santé salarié
Santé /Travail
Déclaration liminaire de la CCP du 19 mars 2020
Publié le 19 mar 2020
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invalidité temporaire
Santé /Travail
Décret no 2019-122 du 21 février 2019 relatif au congé pour invalidité temporaire
Publié le 21 fév 2019
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circulaire temp partiel thérapeutique
Santé /Travail
Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique
Publié le 15 mai 2018
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prévention
Santé /Travail
Compte rendu de la CCP du 25 avril 2018
Publié le 25 avr 2018
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harcelement sexuel
Santé /Travail
Vade-mecum des bonnes pratiques et obligations dans le cadre de la lutte contre le harcèlement sexuel au sein du ministère de la Défense
Publié le 18 avr 2016
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