Ministère

Compte-Rendu et Déclaration Liminaire CTM du 13 décembre 2021
Compte-Rendu et Déclaration Liminaire CTM du 13 décembre 2021
Publié le 14 déc 2021
Déclaration liminaire du Comité Technique Ministériel du 13 décembre 2021.
Déclaration liminaire du Comité Technique Ministériel du 13 décembre 2021.
Publié le 13 déc 2021
Compte-rendu et annexes de la présentation de la décision ministérielle du 18 novembre 2021.
Compte-rendu et annexes de la présentation de la décision ministérielle du 18 novembre 2021.
Publié le 24 nov 2021
Mesures catégorielles 2022 - Compte rendu réunion du 13 octobre 2021
Mesures catégorielles 2022 - Compte rendu réunion du 13 octobre 2021
Publié le 20 oct 2021
Compte-rendu du CTM du 9 juillet 2021.
Compte-rendu du CTM du 9 juillet 2021.
Publié le 19 juil 2021
Déclaration liminaire CGT-FNTE  du CTM du 09 juillet 2021
Déclaration liminaire du CTM du 09 juillet 2021
Publié le 9 juil 2021
12 JUIN 2021 Mobilisation unitaire  contre le racisme et les  idées d'extrême droite
12 JUIN 2021 Mobilisation unitaire contre le racisme et les idées d'extrême droite
Publié le 31 mai 2021
Comité Technique Ministériel - Compte-rendu et Déclaration Liminaire du 25 mai 2021
Comité Technique Ministériel - Compte-rendu et Déclaration Liminaire du 25 mai 2021
Publié le 25 mai 2021
Comité Technique Ministériel du 15 avril 2021
Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 15 avril 2021
Publié le 20 avr 2021