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Triptyque des Chargés d'Etudes Documentaires 
Triptyque des Chargés d'Etudes Documentaires
Publié le 1 jan 2022
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Triptyque à destination des Conservateurs du Patrimoine et Conservateurs Généraux
Triptyque à destination des Conservateurs du Patrimoine et Conservateurs Généraux
Publié le 1 jan 2022
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Arrêté du 29 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.
Arrêté du 29 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1875 du 29 décembre 2021 modifiant le décret no 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.
Décret no 2021-1875 du 29 décembre 2021 modifiant le décret no 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1874 du 29 décembre 2021 modifiant le décret no 2010-309 du 22 mars 2010 fixant l’échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense.
Décret no 2021-1874 du 29 décembre 2021 modifiant le décret no 2010-309 du 22 mars 2010 fixant l’échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense.
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1873 du 29 décembre 2021 modifiant diverses dispositions relatives aux corps paramédicaux de la catégorie B du ministère de la défense.
Décret no 2021-1873 du 29 décembre 2021 modifiant diverses dispositions relatives aux corps paramédicaux de la catégorie B du ministère de la défense.
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1872 du 29 décembre 2021 modifiant le tableau des emplois classés en catégorie active annexé au code des pensions civiles et militaires de retraite en ce qui concerne les emplois relevant du ministère de la défense et de l’Institution nationale des invalides.
Décret no 2021-1872 du 29 décembre 2021 modifiant le tableau des emplois classés en catégorie active annexé au code des pensions civiles et militaires de retraite en ce qui concerne les emplois relevant du ministère de la défense et de l’Institution natio
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1871 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du corps des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense
Décret no 2021-1871 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du corps des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense
Publié le 30 déc 2021
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Décret no 2021-1870 du 29 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A du ministère de la défense
Décret no 2021-1870 du 29 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A du ministère de la défense
Publié le 30 déc 2021
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