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Décret 2023-1320 du 28 décembre 2023 modifiant le décret 2012-920 relatif à l'introduction d'une aide au maintien à domicile pour les retraités de l'État
Décret 2023-1320 du 28 décembre 2023 modifiant le décret 2012-920 relatif à l'introduction d'une aide au maintien à domicile pour les retraités de l'État
Publié le 28 déc 2023
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Arrêté du 27 décembre 2023 relatif au classement des emplois prévus à l'art.4 du décret 2023-1301 des ICT/TCT
Arrêté du 27 décembre 2023 relatif au classement des emplois prévus à l'art.4 du décret 2023-1301 des ICT/TCT
Publié le 27 déc 2023
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Arrêté du 27 décembre 2023 relatif aux montants planchers de la part fixe de la rémunération prévue à l'art.7 du décret 2023-1301 des ICT/TCT
Arrêté du 27 décembre 2023 relatif aux montants planchers de la part fixe de la rémunération prévue à l'art.7 du décret 2023-1301 des ICT/TCT
Publié le 27 déc 2023
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Arrêté du 27 décembre 2023 en application de l'art.3 du décret 2023-1301 des ICT/TCT concernant la liste des titres ou diplomes exigés au recrutement
Arrêté du 27 décembre 2023 en application de l'art.3 du décret 2023-1301 des ICT/TCT concernant la liste des titres ou diplomes exigés au recrutement
Publié le 27 déc 2023
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Décret 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif aux ICT/TCT en fonction à la DGA et au SIAé
Décret 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif aux ICT/TCT en fonction à la DGA et au SIAé
Publié le 27 déc 2023
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Arrêté du 26 décembre 2023 restructurations
Arrêté du 26 décembre 2023 restructurations
Publié le 26 déc 2023
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L'EMANCIPATEUR - Syndicat CGT du VAR retraités et anciens salariés du Ministère de la Défense - N° 406 - Décembre 2023.
Provence-Alpes-Côte d'Azur
L'EMANCIPATEUR - N° 406 - Décembre 2023.
Publié le 22 déc 2023
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Arrêté du 22 décembre 2023 pris pour l'application de l'art.4.1 du décret 2006-21 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'État
Arrêté du 22 décembre 2023 pris pour l'application de l'art.4.1 du décret 2006-21 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'État
Publié le 22 déc 2023
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Arrêté du 22 décembre 2023 fixant les taux de promotion des ISGS, Infirmier Défense, AS et ASHQC
Arrêté du 22 décembre 2023 fixant les taux de promotion des ISGS, Infirmier Défense, AS et ASHQC
Publié le 22 déc 2023
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