Actualités

  • Nos positions
  • Déroulement Carrières
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Actualités
  • CREP 2024
  • Concours
  • Grilles salaires
  • Tracts revendicatifs
  • Grilles de salaires
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Tracts revendicatifs
  • Grilles de salaires
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Tracts revendicatifs
  • La voix des retraites
  • Textes de références
  • Le Journal Fédéral
  • Calendriers
  • Nos repéres revendicatifs
  • Textes réglementaires
  • Pétition en cours
  • Vidéo
  • Armée de l'air
  • Armée de terre
  • Marine
  • Direction Générale de l'Armement DGA
  • Service Interarmées des Munitions (SIMU)
  • Service Santé des Armées (SSA)
  • Service Infrastructure de la Défense (SID)
  • Instances ministérielles CTM/DRHMD
  • Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
  • Service des Essences des Armées (SEA)
  • Service du Commissariat des Armées (SCA)
  • Naval Group
  • Nexter
  • EURENCO
  • Retraites
  • Santé /Travail
  • Egalité pro/Discriminations
  • Paix et Désarmement
  • Covid 19
  • Télétravail
  • Action Sociale
  • Dossier Pensions
  • Protection Sociale Complémentaire (PSC)
  • Elections 2022
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne-Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Ile-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Ordre chronologique
    Ordre antéchronologique
Arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense en situation d’urgence sanitaire covid-19
Covid 19
Arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense en situation d’urgence sanitaire covid-19
Publié le 24 avr 2020
Télécharger (339.19 Ko)
ordonace rtt conges covid 19
Covid 19
Ordonnance relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés
Publié le 15 avr 2020
Télécharger (133.12 Ko)
PRISE EN CHARGE DES REPAS
Covid 19
Décret no 2020-404 du 7 avril 2020 relatif à la prise en charge des frais de repas
Publié le 7 avr 2020
Télécharger (142.29 Ko)
note de rupture conventionnelle
Note de gestion rupture conventionnelle
Publié le 16 mar 2020
Télécharger (1.59 Mo)
site légifrance
Site Légifrance : diffusion du droits
Publié le 1 jan 2020
accés au site
restructuration 2020
Arrêté du 10 décembre 2019 relatif aux opérations de restructuration ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au titre de l’année 2020
Publié le 10 déc 2019
Télécharger (1.17 Mo)
ARRETE FRAIS DE REMBOURSEMENT
Arrêté du 11 octobre 2019 règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires
Publié le 11 oct 2019
Télécharger (128.82 Ko)
ARRETE DE RESTRUCTURATION
Arrêté du 1er octobre 2019 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2018 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration
Publié le 1 oct 2019
Télécharger (175.21 Ko)