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La voix des retraités n°22

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Note de la DRH-DM du 10 septembre 2021 : Evolution des mesures sanitaires relatives à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents civils "vulnérables" du Ministère des Armées.

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Relevé de décisions du Bureau Fédéral des 7 et 8 septembre 2021.

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FAQ : Mesures relatives à la prise en compte dans la Fonction Publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de Covid-19.

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Circulaire  du 9 septembre 2021, relative à l'identification et aux modalités de protection des agents civils reconnus vulnérables à la Covid-19.

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Décret no 2021-1164 du 8 septembre 2021 relatif au remboursement d’une partie des cotisations de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais de santé des agents civils et militaires de l’Etat.

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Relevé de décisions du Bureau Confédéral du 6 septembre 2021.

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Décret N° 2021-1162 08/09/2021 pour l’application de l’art 20 loi N° 2020-473 25/04/2020 finances rectificative pour 2020.  Modalités de prise en charge des personnes vulnérables face au risque de forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.

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Fiche d'information ministérielle du 8 septembre 2021 : Conséquences des mesures gouvernementales sur l’exercice des fonctions syndicales.

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Relevé de décisions de la  Commission Exécutive Confédérale du 7 septembre 2021.

Actualités

Arrêté du 4 avril 2025 fixant les contingents d’emplois civils ouverts pour l’année 2025 au titre de l’article L. 4139-2 du code de la défense.
Arrêté du 4 avril 2025 fixant les contingents d’emplois civils ouverts pour l’année 2025 au titre de l’article L. 4139-2 du code de la défense.
Publié le 16 avr 2025
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CAP C du 10 avril 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
CAP C du 10 avril 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
Publié le 14 avr 2025
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2025-04/2025_04_11_1er_mai_Intersyndicale_et_jeunesse_2025
1er mai : manifestons contre l’extrême droite, pour la paix, les libertés et la justice sociale !
Publié le 11 avr 2025
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Déclaration Liminaire du CSA-M du 09 avril 2025.
Instances ministérielles CTM/DRHMD
Déclaration Liminaire du CSA-M du 09 avril 2025.
Publié le 9 avr 2025
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Compte rendu du SEREBC du 26 mars 2025.
Direction Générale de l'Armement DGA
Compte rendu du SEREBC du 26 mars 2025.
Publié le 4 avr 2025
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Motion des AIA du 03 avril 2025.
Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
Motion des AIA du 03 avril 2025.
Publié le 3 avr 2025
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